Conformément aux dispositions de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs et utilisatrices du site MUSTORIES l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditrice du site
Le site mustories.me est édité par :
Princesse Tchassi Bekou
Entrepreneure individuelle
1 Square Chalgrin, 92600 Asnières-sur-Seine, France
SIREN : 808 654 719
SIRET du siège : 808 654 719 00042
Numéro de TVA intracommunautaire : FR86 808 654 719
Code APE/NAF : 4791A, Vente à distance sur catalogue général
Date de création : 26 décembre 2014
En application de l'article L526-22 du Code de commerce (loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante), le patrimoine professionnel de l'éditrice est de plein droit séparé de son patrimoine personnel.
Directrice de la publication
Princesse Tchassi Bekou, en qualité d'éditrice et de représentante légale de l'activité.
Contact
Pour toute question relative au site, à la facturation, au support, ou à l'exercice de vos droits :
info@mustories.me
Hébergement
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com
L'infrastructure de Vercel s'appuie sur des centres de données situés dans plusieurs régions, notamment en Europe (Francfort, Dublin, Paris). Les transferts éventuels vers les États-Unis sont encadrés par le Data Privacy Framework (DPF).
Bases de données et traitements techniques
L'application utilise les services suivants en tant que sous-traitants techniques :
- Supabase Inc., base de données PostgreSQL (comptes utilisateurs, séances, transactions). Région : Europe.
- Stripe Payments Europe Ltd., traitement des paiements en ligne (Stripe Atlas, Stripe Billing). Conforme PCI-DSS.
- Anthropic, PBC, fournisseur du modèle d'intelligence artificielle Claude utilisé pour la génération des Guidances Vibratoires. Politique de non-conservation des données pour les requêtes API.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site MUSTORIES, notamment la méthode des 78 Octaves, son système de codes de transmutation, ses correspondances internes, les textes, graphismes, logos, iconographies, et l'architecture du service, est la propriété exclusive de Princesse Tchassi Bekou ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable, et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les Guidances Vibratoires générées au profit d'une utilisatrice lui sont personnellement destinées. Leur diffusion publique, leur intégration dans une autre offre commerciale ou leur revente sont prohibées.
Crédits
Conception et développement : Princesse Tchassi Bekou.
Polices : Georgia, Inter (open source).
Iconographie : créations originales et symboles libres de droits.
Loi applicable
Le présent site et son utilisation sont soumis au droit français. Tout litige relatif au site relève de la compétence exclusive des tribunaux français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.